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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFIDENCE
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Séquence
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Séquence
CONFIDENCE SARL
Stéphane GUEGUEN

Numéro de dépôt :
3014904
Date de dépôt :
16/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2010
Séquence de CONFIDENCE

Présentation de la marque Séquence

Déposée le 16 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFIDENCE et Stéphane GUEGUEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Séquence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFIDENCE domicilié(e) 1 bis, Route de Ligny le Ribault, 45240 LA FERTE SAINT AUBIN - France et Stéphane GUEGUEN, domicilié(e) 10, Avenue Ambroise Paré, 28000 CHARTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFIDENCE SARL - France.

La marque Séquence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Séquence est expirée depuis le 16 mars 2010.

CONFIDENCE a également déposé les autres marques suivantes : SQUADRA , Confidence


CONFIDENCE SARL - 1 bis, Route de Ligny le Ribault, 45240 LA FERTE SAINT AUBIN - France

Stéphane GUEGUEN - 10, Avenue Ambroise Paré, 28000 CHARTRES - France


CONFIDENCE SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Appareils d'éclairage.